Mentions légales

Version de travail — juillet 2026

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1. Éditeur du site

Le site assistio.app [À COMPLÉTER : domaine définitif] est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER : SAS, SARL, EI…]
• Capital social : [À COMPLÉTER]
• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
• Immatriculation : RCS [À COMPLÉTER : ville + numéro] — SIRET [À COMPLÉTER]
• N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
• Contact : RunePie@outlook.com

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur de la publication], en qualité de [À COMPLÉTER : fonction].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : [À COMPLÉTER : raison sociale de l'hébergeur]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, interfaces, éléments graphiques, logiciels, marque « Assistio ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite, sous réserve des exceptions légales.

5. Données personnelles & cookies

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. L'usage des cookies est décrit dans la politique cookies.

6. Nous contacter

Pour toute question relative au site : RunePie@outlook.com.